Contactez-nous : 04 71 08 81 25 ou 06 14 68 98 16

Mentions légales

Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EDITEUR / CONCEPTEUR DU SITE

www.unit-co.fr - contact@unit-co.fr
Siret : 75008445100038 - APE : 7022Z

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url https://www.sagnard-tp.com, est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SAGNARD TP. Cette entité ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

SAGNARD TP
8 ROUTE DU PUY - 43700 ARSAC EN VELAY
SARL au capital de 7622.45 €
RCS B 403 145 253
n° SIRET 403 145 253 000 56
NAF 403 145 253 000 56
TVA intracommunautaire FR FR 01403145253

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles. Bien que le site soit périodiquement remis à jour, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à sagnard.tp@wanadoo.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.)
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SAGNARD TP ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

PHOTOS NON CONTRACTUELLES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAGNARD TP.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de SAGNARD TP. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait l’objet d’une dispense CNIL N°7.
(http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/107/)

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de SAGNARD TP 8 ROUTE DU PUY - 43700 ARSAC EN VELAY
- ou par voie électronique à l’adresse email suivante : sagnard.tp@wanadoo.fr
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la réponse dans le formulaire contact.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SAGNARD TP à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou clients.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAGNARD TP. Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soient, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. SAGNARD TP est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site accessible à l’URL suivante : https://www.sagnard-tp.com , à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de SAGNARD TP. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : sagnard.tp@wanadoo.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Développement / programmation :
HASTATIS, Cap Omega - Rond-Point Benjamin Franklin – 34960 MONTPELLIER
Hébergeur : OVH - RCS Roubaix – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML, PHP, CSS, JQuery, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

INFORMATIONS ET EXCLUSION

SAGNARD TP met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SAGNARD TP, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utiles. SAGNARD TP n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet de SAGNARD TP offre des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
SAGNARD TP ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SAGNARD TP ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tous dommages, de quelques natures que ce soient, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet SAGNARD TP ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SAGNARD TP.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de https://www.sagnard-tp.com , il lui appartiendra d’adresser un email à sagnard.tp@wanadoo.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SAGNARD TP se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que SAGNARD TP reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

PRÉCAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice.

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par SAGNARD TP apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. SAGNARD TP ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

CONTACTEZ-NOUS

SAGNARD TP est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à sagnard.tp@wanadoo.fr

Vous souhaitez plus d'informations, ou demander un devis ?

Vous pouvez utiliser le formulaire ci-dessous, et nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

SAGNARD TP
8 route du Puy - 43700 Arsac en Velay

Vous pouvez également nous contacter par téléphone au 04 71 08 81 25
(du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 18h)